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Un oubli ?

Conditions Générales d'Utilisation

Article 1 ( Description du service fourni )

-Le site et la marque LesNouveauxArrivants ou LNA sont des propriétés de la société Benkoma située au 3 rue Chantereine 76000 Rouen.

-Lesnouveauxarrivants.fr est un site internet fournissant un service de mise en relation.
Ces outils techniques sont utilisés par les internautes membres du site pour créer des fiches "Sortie", des fiches "Sortie type" des fiches "Demande de sortie", des fiches "Proposition de sortie", des fiches "Relation", des fiches "Recommandation", stocker ces fiches, et les partager avec les autres internautes.

-Lesnouveauxarrivants.fr est un site web 2.0, c'est-à-dire un site web dont le contenu est produit (membres-organisateurs...) et auto-géré (membres qui gèrent leurs contacts...) par les internautes.
Vous reconnaissez comprendre que ces internautes utilisent le site et agisssent sur le site de leur plein gré et pour leurs propres motivations.
Ils ne sont en aucun cas rattachés à la société Benkoma.

Vous reconnaissez comprendre que la société Benkoma n'est responsable NI des contenus crées par les internautes (Fiches "Sortie", Fiches "Membre", etc...), NI de leurs agissements (qu'ils soient organisateurs, recommandés, etc...).

Article 2 ( Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation )

- La création d’un compte Membre sur le site implique que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions générales d’utilisation (C.G.U.) du site, qui sont rédigées dans le respect de la Loi Française et des recommandations de la CNIL (en cas de problème n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse indiquée dans l'article 1).

- Vous acceptez que les informations que vous entrez sur le site (photos, profil, sorties,...) soient visibles par tous les internautes.

- Vous reconnaissez que la société Benkoma se réserve le droit de collecter et d'utiliser les adresses IP en cas de nécessité, afin d’identifier les internautes qui contreviendraient aux présentes CGU pour prendre à leur encontre les décisions qui s'avèreraient nécessaires.

- Vous reconnaissez autoriser Benkoma à utiliser des cookies sur le site www.lesnouveauxarrivants.fr, pour alimenter le site www.lesnouveauxarrivants.fr.

- En cas de non respect partiel ou total de ces CGU ou de leur esprit (car l’imagination humaine est fertile pour contourner les règlements), vous reconnaissez que la société Benkoma a toute latitude pour prendre la décision adéquate qu'elle estime nécessaire (suppressions des données, blocage, bannissement).

- Les CGU pourront être modifiées de façon mineure à tout moment et sans préavis. Vous êtes donc tenu de prendre connaissance de ses mises à jour régulièrement. Pour cela, vous pouvez vous référer au numéro de version indiqué en bas de cette page.

Article 3 ( Responsabilités générales )

- Vous reconnaissez comprendre que toutes les informations que vous donnez lors de votre inscription n’engagent que vous quant aux conséquences que celles-ci pourraient avoir sur votre vie ou celle des autres membres.

- Vous avez conscience d’être juridiquement seul responsable de vos propos et de vos actes sur le site et lors des sorties. Vous reconnaissez que la société Benkoma ne pourra en aucun cas être tenue comme responsable des propos ou agissements des membres. L'authenticité des informations fournies par les membres n'étant pas totalement fiable, il est important que vous preniez certaines précautions lors des sorties. Vous reconnaissez être vigilant et reconnaissez que la société Benkoma ne peut être tenue responsable de ce qui peut arriver lors des sorties proposées sur le site. Vous renoncez dès à présent à la poursuivre en justice : Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Article 6 : "Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible."

- Vous êtes seul responsable de l'utilisation de votre compte et vous vous engagez à ne pas diffuser votre mot de passe. Vous reconnaissez que l'utilisation frauduleuse de votre compte n'engage en aucun cas la responsabilité de Benkoma.

- Vous reconnaissez que, bien qu'elle s'efforce au mieux d'offrir un service sécurisé et efficace, la société Benkoma n'apporte aucune garantie au bon fonctionnement du site (erreurs de programmation, indisponibilité de l'hébergement, temps de réponse du site, ... ). Vous reconnaissez que la société Benkoma ne pourra être tenue responsable d'éventuels actes de piratage et ne pourra être poursuivie pour quelque dommage ou perte occasionnés.

Article 4 ( Les comptes « Membre » et les comptes « Membre Premium » )

- L'ouverture d'un compte Membre est autorisée et gratuite pour les personnes physiques majeures (ou émancipées), particulier ou professionnels, et les associations, les personnes morales.

- Lors de l’ouverture d’un compte premium, vous devez impérativement fournir un nom sans connotation déplacée (exemples à problème: LaChaude, GrosCon), ainsi qu'un email valide pour un compte simple ou premium.

- Vous reconnaissez que seule une photo affichée "dans le bon sens", sans marge extravagante et représentant le membre dans une position décente, est acceptée sur la fiche Membre Premium. Les images, photos pouvant être jugées choquantes, ne sont pas acceptées sur le site.

- En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite Loi Informatique et Liberté, vous reconnaissez comprendre que les informations à caractère personnel que vous donnez lors de votre inscription sont collectées dans la base de données du site. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d'un droit de consultation, de modification et de retrait de toutes données personnelles portées sur votre fiche Membre. En cas de besoin, contactez Benkoma par écrit à l'adresse indiquée dans l'article 1 en précisant votre demande.

Article 5 ( Comportement des membres )

- Vous reconnaissez que LesNouveauxArrivants est un site de sorties et de rencontres amicales (à la différence des sites « de rencontres amoureuses »).

- Vous vous engagez à tenir un langage correct en utilisant les outils qui sont mis à votre disposition sur le site. Les propos obscènes, vulgaires, violents sont totalement prohibés.

- Vous êtes conscient que votre pleine et seule responsabilité est engagée quant aux informations que vous diffusez sur le site. Toute menace faite envers le site ou l'un de ses utilisateurs, sur quelque support que ce soit, pourra mener à l'exclusion temporaire ou définitive du membre, et éventuellement à des poursuites. Vous vous engagez à ne pas nuire au site, à son image ou à celle de ses membres.

- Tout message envoyé d'un expéditeur à un seul destinataire via la messagerie interne du site est considéré comme une correspondance privée.
Vous reconnaissez que tout membre abusant ou détournant la messagerie interne fournie par le site (notamment par du SPAM ayant pour but le racolage pour la concurrence, appel à la diffamation ou volonté de nuire) fera l’objet des sanctions prévues par les présentes CGU.

Article 6 ( Relation )

Les relations sont des catégories par lesquelles les utilisateurs peuvent avoir une classification de leurs liens avec d'autres utilisateurs sur le site lesnouveauxarrivants.fr.
La société Benkoma n'assure pas que la classification des relations sur le site lesnouveauxarrivants.fr assure dans la vie réelle des relations de la même qualité que ce qu'affirment les catégories dans lesquelles se trouvent les relations.
Vous reconnaissez comprendre qu'il n'y a aucun lien de causalité entre une relation catégorisée avec un membre sur le site et une relation dans la vie réelle avec ce même membre.

Article 7 ( Recommandation )

Vous reconnaissez comprendre que le site lenouveauxarrivants.com peut vous recommander des personnes avec qui vous n'avez en commun qu'un ou plusieurs utilisateurs du site, et donc n'avez en commun aucun centres d'intérêts.

Article 8 ( Organisation de sorties )

- Vous vous engagez à ne proposer que des sorties légales, décentes, et respectant les CGU du site. Vous acceptez que le site puisse supprimer, modifier ou déplacer toute sortie ou tout contenu qui violerait les C.G.U. ou qui irait à l’encontre des intérêts de Benkoma ou de l’esprit du site.

- En tant qu'organisateur d'une sortie vous vous engagez à vérifier, d'une part que vous avez légalement le droit de lancer la sortie que vous souhaitez mener, et d'autre part, que vous et les participants de votre sortie avez tous souscris les assurances nécessaires et êtes couverts pour cette activité dont vous êtes responsable.

- Vous comprenez que Benkoma ne peut être tenu responsable de ce qu’il se passe ou arrive en sortie. Nous insistons donc sur quelques conseils indispensables : Ne pas prendre pour argent comptant ce qu'un membre dit de lui-même. Ne pas divulguer d'informations vous concernant à quelqu'un avec qui vous n'avez jamais été en contact direct. N'organiser de rendez-vous ou de rencontres avec des personnes que vous n'avez jamais vues que dans des lieux publics et fréquentés. Ne pas avancer d'argent.

Article 9 ( Inscriptions aux sorties )

- Vous vous engagez à venir aux sorties auxquelles vous vous êtes inscrit, et à prévenir ou vous excuser auprès de l’organisateur en cas de retard ou de non-présence exceptionnelle due à une impossibilité de dernière minute.

- Vous vous engagez à vous désinscrire d’une sortie suffisamment à l’avance pour permettre à l’organisateur de se retourner le cas échéant (notamment en cas de réservations ou d’avances pécuniaires faites par l'organisateur).

Article 10 ( Conversation )

Les messages qu'un membre envoit aux autres membres ne sont visibles qu'un mois maximum.

Article 11 ( Droit d'auteur )

- Vous acceptez que toutes les sorties que vous organisez puissent être répliquées à l'identique (ou avec des variations) par d'autres membres sur le site.

- Certains contenus (notamment des sorties spécifiques lancées par les membres) peuvent être considérés comme des oeuvres de l'esprit originales et donc être protégées par le droit d'auteur. Vous consentez à titre gratuit à Benkoma un droit de reproduction et de diffusion de ces oeuvres dont vous pourriez être l'auteur, ceci à des fins de promotion du site ou de reproduction et de diffusion par d'autres membres. Ce droit de reproduction et de diffusion est notamment consenti sur tous support papier (photographie, affiche, etc...) et vidéo (film publicitaire, reportage, etc...) pour le territoire français mais également pour les territoires étrangers et pour une durée 20 ans.

Article 12 ( Droit à l’image )

- Vous reconnaissez être le propriétaire des photos que vous déposez sur le site. Vous acceptez, en déposant une photo sur le site, être seul responsable juridiquement du contenu de cette photo et vous acceptez de dédommager Benkoma de tout dommage direct ou indirect occasionné par la mise en ligne de cette photo. En les mettant en ligne sur le site, vous consentez à titre gratuit à Benkoma un droit de reproduction et de diffusion au public des oeuvres photos dont vous êtes l'auteur. Vous autorisez spécifiquement Benkoma à utiliser ces photos aux fins de promotion du site. Vous renoncez donc expressément à vous prévaloir contre Benkoma de tout droit patrimonial sur ces oeuvres.